Arrêtés municipaux 2024

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêtés de police de la circulation délivrés pour des travaux de remplacement de poteaux téléphoniques - Voie communales dites Chemin de l_Ecole et Chemin lassalle AM 04-24.pdf (PDF - 43.55 kB)

file_downloadArrêtés de police de la circulation délivrés pour des travaux de remplacement de poteaux téléphoniques - Voie communales dites Chemin de l_Ecole et Chemin lassalle AM 05-24.pdf (PDF - 46.48 kB)

file_downloadArrêté de police de la circulation délivré pour la réalisation de travaux d_abattage d_arbres sur le Chemin Touzane samedi 30 mars 2024 AM 06-24.pdf (PDF - 41.24 kB)

file_downloadArrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaires - APE les Papillons AM 07-24.pdf (PDF - 35.09 kB)

file_downloadAM 08-24 Délégation de fonctions 1er adjoint .pdf (PDF - NaN undefined)

file_downloadArrêté municipal n° 09-24 portant permission de voirie pour des travaux de raccordement de la parcelle cadastrée section ZI n° 12 au réseau d_eau potable AM 09-24.pdf (PDF - 91.7 kB)

file_downloadArrêté de police de la circulation - Travaux Chemin Terrade AM 10-24.pdf (PDF - 43.61 kB)

file_downloadAutorisation d_ouverture jusqu_à 4 heures - débits de boissons permanents - nuit du 8 au 9 mai 2024 AM 11-24.pdf (PDF - 30.83 kB)

file_downloadArrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaires _dérogation jusqu_à 4 heures_ - Nuit du 8 au 9 mai 2024 AM 12-24.pdf (PDF - 50.62 kB)

file_downloadArrêté municipal n° 14-24 Police de la circulation - Travaux de raccordement électrique - Chemin du Day AM 14-24.pdf (PDF - 42 kB)

file_downloadAutorisation - Système d_assinissement non collectif AM 15-24.pdf (PDF - 47.48 kB)

file_downloadPolice de la circulation - Route départementale n° 228 dite Route des Crêtes AM 16-24.pdf (PDF - 49.07 kB)

file_downloadArrêté municipal - Débits de boissons permanents AM 17-24.pdf (PDF - 30.94 kB)

file_downloadArrêté municipal - Débits de boissons temporaires AM 18-24.pdf (PDF - 53.37 kB)

file_downloadArrêté Municipal - Police de la circulation - Travaux de raccordement de la parcelle cadastrée section AE n°99 au réseau électrique - Route des Crêtes AM 19-24.pdf (PDF - 45.83 kB)

file_downloadArrêté Municipal - Police de circulation - Voie communale dite Chemin des Arrouquets AM 20-24.pdf (PDF - 36.87 kB)