Arrêté municipal n°17-22

Arrêté de police de circulation - Travaux de remplacement d'un poteau téléphonique Chemin du Day

Arrêté municipal n°18-22

Autorisation dérogation débits de boissons permanents - 27 au 28/08/2022

Arrêté municipal n°21-22

Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaires le 8 octobre 2022 à l'association du Comité des Fêtes du quartier Lube

Arrêté municipal 22-22 Correspondant incendie et secours

Désignation du corresponant incendie et secours 

Arrêté municipal 23-23

Police de la circulation - Déploiement fibre optique

Arrêté municipal 27-22

Police de la circulation - Travaux de renouvellement du réseau AEP route départementale n° 228 dite Route des Crêtes

AM 26-22

Délégation de signature

Arrêté Municipal 29-22

Arrêté municipal n° 29-22 - Police de la circulation

Arrêté municipal 02-23

Arrêté autorisant un débit de boissons temporaire  - Loto du samedi 11 mars 2023 organisé par l'association MAM La Planète des Ouistitis - Maison Pour Tous

Arrêté municipal 03-23

Autorisation dérogation horaire - Débits de boissons permanents - du 17 au 18 mai 2023

Arrêté municipal 04-23

Dérogation horaire - Débit de boissons temporaires - Comité des fêtes - 17 au 18 mai 2023

Arrêté municipal 05-23

Police de la circulation - Voie communale dite Chemin de l'Ecole

Arrêté municipal 10-23

Permission de voirie - Chemin de l'Ecole

Arrêté municipal 11-23

Police de la circulation - Chemin de l'Ecole

Arrêtés municipaux 12-23 et 13-23

Fêtes locales - Autorisations débits de boissons permanents et temporaire

Arrêté police de circulation n°18-23

Arrêté de police de circulation - Travaux situés Route Départementale 227 dite Route de Sévignacq à compter du 14 décembre 2023.

Arrêté police de circulation n° 19-23

Police de circulation - Travaux situés voie communale Chemin des Tisnes à compter du 2 janvier 2024

Arrêtés - Police de la circulation

Arrêtés de police de la circulation délivrés pour des travaux de remplacement de poteaux téléphoniques - Voie communales dites Chemin de l'Ecole et Chemin lassalle

Arrêté municipal - Police de la circulation

Arrêté de police de la circulation délivré pour la réalisation de travaux d'abattage d'arbres sur le Chemin Touzane samedi 30 mars 2024

Débit de boissons temporaires - AM 07-24

Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaires  - APE les Papillons 

Arrêté Municipal - Délégation de fonctions 1er adjoint

Arrêté municipal n°08-24 portant attribution d'une délégation de fonctions au 1er adjoint.

Arrêté Municipal - Permission de Voirie

Arrêté municipal n° 09-24  portant permission de voirie pour des travaux de raccordement de la parcelle cadastrée section ZI n° 12 au réseau d'eau potable

Arrêté Municipal - Police de la circulation

Arrêté de police de la circulation - Travaux Chemin Terrade