Comptes rendus

Procès verbal de la réunion du 22 novembre 2022

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de la réunion du 13 décembre 2022

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 22 novembre 2022

Décision municipale relative à la passation d'un bail commercial non soumis au statut des baux commerciaux en raison de sa courte durée

Liste des délibérations examinées lors de la réunion du 27 septembre 2022

Procès verbal de la réunion du 2 août 2022

Procès-verbal de la réunion du 4 juillet 2022

Liste des délibérations de la séance du 2 août 2022

- Autorisation pour ester en justice - Alignement parcelle cadastrée section AP n°119

- Prise en charge par la commune de la destruction des nids de frelons asiatiques chez les...

- Décision municipale 01 2022

- Décision municipale 03...

- Projet d'acquisition de chemins privés

- Couverture...

- Budget général Décision modificative n°2 - Créances admises en non-valeur

- Budget général: Décision modificative n°1. Cautions, travaux appartements...

- Décision municipale 01-21 location logement 1974 route des crêtes

- Décision municipale 02-21 Départ locataire restitution de caution-tampon

- Décision municipale 03-21 Location logement 1027 route de Sévignacq

- Vote du compte de gestion 2020 - Budget général "Coslédaà Lube Boast" et budget annexe "Locaux...