Date Ordre du jour Document
15/07/2018 Delibérations du 13/07/2018

- Emprunt et prêt relais pour acquisition du restaurant "Lou Manéchal"

- Désignation des délégués de la comission élection...

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12/06/2018 Délibérations du 12/06/2018

- Achat du "Lou Manéchal" ( état des subventions acquises, choix du notaire)

-Emprunt des prêt relais

-Choix de...

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17/04/2018 Délibérations du 17/04/2018

- Vote du compte administratif 2017

-Vote du compte de gestion 2017

-Affectation des résultats 2017

-Vote du budget...

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05/01/2018 Délibérations du 05/01/2018

Adhésion au service urbanisme

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05/01/2018 Délibérations du 05/01/2018

Recrutement secrétaire de mairie

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05/01/2018 Délibérations du 05/01/2018

Concessions cimetiére, nouveau réglement

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05/01/2018 Délibérations du 05/01/2018

Modification du réglement de la MPT et création du nouveau réglement du foyer

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05/01/2018 Délibérations du 05/01/2018

Sécurisation de la voie communale et commande de nouveaux panneaux

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05/01/2018 Délibérations du 05/01/2018

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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05/01/2018 Arrété municipal 05/01/2018

Interdiction aux véhicules de plus de 5 tonnes

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05/01/2018 Arrété municipal 05/01/2018

Routes prioritaires

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19/09/2017 Délibérations du 19/09/2017

- Travaux de rénovation énergétique d'un logement communal à lube

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18/04/2017 Délibérations du 18/04/2017

- Vote du compte administratif.

- Affectation des résultats...

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02/02/2017 Délibération du 02/02/2017

Contrat de mise à disposition de la Maison Pour Tous

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02/02/2017 Délibération du 02 02 2017

Changement de siège du SIVU entre de Lées

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02/02/2017 Délibération du 02 02 2017

Virement de crédit

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02/02/2017 Délibération du 02 02 2017

Modification zonage SIECTOM

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02/02/2017 Délibération du 02/02/2017

Mise à disposition des services de l'état

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03/11/2016 Délibérations du 03 11 2016

- Irrécouvrabilité de la créance Sempé

-Régularisation chemin Arricouts / propriété Lautecaze

-Fonctionnement de...

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06/04/2016 Délibération du 06 04 2016

Affectation résultats 2015

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